Le 29 d'à côté

Mentions légales

  • Commanditaire

Nathalie André ( Propriétaire)

  • Informations Juridiques:  SASU Le 29 d’à côté  – 29 rue du Goyen – 29790 Pont-Croix

Téléphones: 07 89 67 75 55

Email: le29dacote@gmail.com

N° SIRET:828 950 444 00012

APE/NAF: 5520Z

TVA Intra: FR70 828950444

 

  • Editeur

Elodie Grisard – Chambredhotes-conseils, agence de conseil en communication spécialiste des chambres d’hôtes et des gîtes.

 

  • Hébergement

OVH: www.ovh.fr

2 rue Kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1

 

  • Liens hypertexte

Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d’autres sites que le présent site. Le 29 d’à coté n’exerce aucun contrôle sur les contenus des dits sites et dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu des dits sites contreviendrait aux dispositions légales et règlementaires en vigueur.

 

  • Propriété intellectuelle

En accord avec les lois régissant la propriété des droits littéraires et artistiques ou autres droits similaires, tous les éléments, marques, dénominations, photographies, dessins, modèles, logos, graphiques, codes couleurs, etc. se trouvant dans le présent site sont la propriété exclusive des entités concernées du 29 d’à coté ou de ses partenaires ou fournisseurs, celle-ci ou ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site. La reproduction ou l’utilisation de tout ou partie de ces éléments est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdites. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle, sauf autorisation préalable et écrite le 29 d’à coté.

 

  • Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site internet est soumis au droit français